Elections 2020

Représentants des élèves aux conseils scientifique et des formations

Election

SAI, 2 rue Conté - 75003 PARIS - accès 31, 2ème étage, bureau n° 31.2.07

Aux élèves du Cnam

En raison du dispositif de lutte contre le coronavirus en vigueur, les dates des élections des représentants des élèves au conseil scientifique et au conseil des formations de l'établissement, initialement prévues au mois de mai, sont reportées aux 18 juin (1er tour) et, le cas échéant, 2 juillet (2ème tour).

Dans ce cadre, l’administrateur général a établi une note modificative adaptant les démarches et procédures prévues par la note initiale du 28 février 2020. Ces deux documents précisent les conditions et modalités d'inscription sur les listes électorales, ainsi que les modalités de vote et de dépôt des candidatures.

Vous pouvez télécharger les imprimés actualisés en cliquant sur les liens correspondants :

- imprimé de demande d'inscription sur les listes électorales (annexe n° 1)

- imprimé de déclaration de candidature pour le conseil scientifique (annexe n°2)

- imprimé de déclaration de candidature pour le conseil des formations (annexe n°3)

- imprimé de demande de vote par correspondance (annexe n°4)

- voies de recours et dispositions applicables (annexe n°5)

La décision 2020-5 DGS portant règlementation de la communication des élèves pendant la période préélectorale fixe les règles relatives à la propagande électorale en faveur des candidats.

Les principales dates à retenir sont :

7 mai ………....……..…. entrée en vigueur des règles de communication électorale

3 juin à 17h ….........…… date limite de réception des candidatures.

4 juin à 17h …........…… date limite de réception des demandes de vote par correspondance.

12 juin à 17h ………...…. date limite légale de réception des demandes d’inscription sur les listes électorales.

17 juin à 16h ……....….…date limite de réception des procurations pour le vote par procuration pour le 1er tour.

18 juin, 10h à 18h30 …. 1er tour de scrutin / date limite de réception des votes par correspondance.

2 juillet, 10h à 18h30 …. 2nd tour de scrutin (le cas échéant) / date limite de réception des votes par correspondance.

Le service des affaires institutionnelles se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.

Les élèves en formation doctorale sont automatiquement inscrits sur les listes électorales pour le conseil scientifique. Ils doivent cependant solliciter leur inscription sur la liste électorale du conseil des formations.